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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neptune Diffusion
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CARNETS DE SCRAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARNETS DE SCRAP
Sarl Neptune Diffusion, Sarl de presse

Numéro de dépôt :
3717611
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2020
CARNETS DE SCRAP de Neptune Diffusion

Présentation de la marque CARNETS DE SCRAP

Déposée par voie électronique le 1 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neptune Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARNETS DE SCRAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Neptune Diffusion domicilié(e) 74 rue du Gros Chêne - 54410 - LANEUVEVILLE devant NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 579 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Neptune Diffusion domicilié(e) 74 rue du Gros Chêne - 54410 - LANEUVEVILLE devant NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNETS DE SCRAP est expirée depuis le 1 mars 2020.

Neptune Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Scrapbooking le magazine de scrapbooking , PLANETE CARNASSIERS , CUISINEZ ZEN , GENEALOGIQUE ESSENTIEL ET PRATIQUE , DESTINATION PHOTO LE MAGAZINE DU PHOTOGRAPHE VOYAGEUR , CARPE SCENE STARTER DEBUTEZ COMME UN PRO ! , Couture&DIY Le magazine de la couture et du DIY , LES CARNETS DU SCRAP , PHARAON LE MAGAZINE DE L'EGYPTE ETERNELLE


Sarl Neptune Diffusion, Sarl de presse - 74 rue du Gros Chêne - 54410 - LANEUVEVILLE devant NANCY - France - SIREN 429579790


Sarl Neptune Diffusion - 74 rue du Gros Chêne - 54410 - LANEUVEVILLE devant NANCY - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 20 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581481 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique.